Mis à jour: April 16, 2024
Le Widget Yellow Card (le « Service ») est fourni par Yellow Card (ci-après désigné par « nous », « notre » ou « Yellow Card ») via notre site web (www.yellowcard.io) et notre site mobile (collectivement, le « Site Web »). En accédant, utilisant ou tentant d'utiliser le Service, vous reconnaissez être légalement lié par ces Conditions d'Utilisation ainsi que par l'Accord d'Utilisateur de Yellow Card (lien), la Politique de Confidentialité (lien) et d'autres politiques publiées sur notre Site Web (ensemble, cet « Accord »). Cet accord est conclu entre vous (« vous », « votre » ou « Utilisateur ») et Yellow Card.
1. Contexte
1.1 Le Service est l'un des services offerts par Yellow Card, et par conséquent l'Accord d'Utilisateur de Yellow Card, la Politique de Confidentialité et d'autres politiques publiées s'appliquent à l'utilisation du Service, sauf indication contraire dans le présent document. Ces Conditions d'Utilisation établissent des termes et conditions supplémentaires pour les utilisateurs du Service. En cas d'incohérence, de conflit ou d'ambiguïté quant aux droits et obligations des parties, ces Conditions d'Utilisation prévaudront sur les termes de l'Accord d'Utilisateur de Yellow Card, de la Politique de Confidentialité ou d'autres politiques publiées.
2. Description du Service
Le Service vous permet d'acheter des actifs numériques en utilisant de la monnaie fiduciaire et de vendre des actifs numériques pour de la monnaie fiduciaire, en recevant la valeur instantanément, depuis tout site web, échange ou DApp pris en charge. Votre transaction doit débuter ou se terminer dans l'une de nos juridictions prises en charge.
3. Éligibilité
3.1 Vous devez répondre à nos critères d'éligibilité pour créer un compte et utiliser le Service. Cela signifie que vous devez:
3.1.1 avoir au moins 18 ans;
3.1.2 satisfaire à toutes nos exigences en matière de KYC (Connaissance du Client) et de LBC (Lutte contre le Blanchiment de Capitaux);
3.1.3 ne pas être sanctionné par les États-Unis, le Royaume-Uni ou l'UE en tant qu'individu; et
3.1.4 ne pas être résident ou citoyen d'un pays figurant sur les listes de sanctions des États-Unis, du Royaume-Uni ou de l'UE (les « Critères d'Éligibilité »).
4. Inscription au compte
4.1 Vous devez vous inscrire pour un compte avec votre adresse e-mail pour utiliser le Service. Votre compte est un profil, et non un compte financier ou un portefeuille Blockchain, vous ne pouvez donc pas détenir de monnaie fiduciaire ou d'actifs numériques dans votre compte.
4.2 Votre compte vous permet d'utiliser de la monnaie fiduciaire pour acheter des actifs numériques auprès de nous, que nous enverrons ensuite à une adresse de portefeuille Blockchain que vous nous fournirez. Vous pouvez également nous vendre des actifs numériques en échange de monnaie fiduciaire, que nous enverrons à votre compte de monnaie mobile ou bancaire.
4.3 Toutes les activités effectuées depuis votre compte sont considérées comme étant effectuées personnellement par vous. Vous ne devez pas intentionnellement ou par négligence permettre à un tiers d'accéder à votre compte, et nous ne sommes pas responsables des pertes que vous pourriez subir du fait qu'un tiers accède à votre compte. Vous devez vérifier régulièrement et soigneusement votre compte et nous contacter immédiatement si vous ne reconnaissez pas une transaction ou croyez que nous avons effectué un paiement incorrectement.
4.4 Vos achats et ventes d'actifs numériques sont enregistrés dans la section historique de votre compte, accessible lors de la connexion à votre compte. Nous attribuons un ID de référence à chaque transaction, et vous devez citer cet ID de référence lorsque vous communiquez avec nous à propos d'une transaction particulière.
5. Protection des données
5.1 Dans le cadre de l'inscription à un compte et des échanges avec nous, nous pouvons collecter et utiliser certaines informations personnelles identifiables (« IPI ») que vous fournissez, y compris, mais sans s'y limiter, votre nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail, date de naissance, numéro d'identification fiscale, identification gouvernementale, et des informations concernant votre compte bancaire et, dans certains cas (lorsque la loi le permet), des catégories spéciales de données personnelles, telles que vos informations biométriques.
5.2 Nous nous engageons à protéger vos IPI et à prendre toutes les précautions raisonnables pour maintenir la confidentialité de celles-ci. Veuillez vous référer à notre Politique de Confidentialité pour plus de détails. En créant un compte, vous consentez à ce que nous utilisions vos IPI pour vous fournir nos services, y compris à des fins administratives, de marketing et de support client.
6. Initiation d'une transaction
6.1 Vente d'actifs numériques
6.1.1 Vous devez sélectionner le type et la quantité d'actif numérique que vous souhaitez nous vendre. Nous vous fournirons le taux de conversion et les frais avant que vous ne procédiez à une transaction. Nous vous fournirons également notre adresse de portefeuille Blockchain et vous nous enverrez le montant et le type d'actif numérique que vous vendez. Une fois que nous aurons confirmé la réception, nous paierons la monnaie fiduciaire (moins les frais éventuels) sur votre compte de monnaie mobile ou bancaire, dont vous nous aurez fourni les détails.
6.1.2 Il est de votre seule responsabilité de vous assurer que (a) le montant de l'actif numérique est exactement égal au prix d'achat fourni par nous, (b) l'actif numérique est envoyé à l'adresse de portefeuille Blockchain que nous vous fournissons, et (c) les détails de votre compte de monnaie mobile ou bancaire sont exacts. Une fois que nous avons effectué un paiement sur votre compte de monnaie mobile ou bancaire désigné, le paiement ne peut être remboursé, et nous ne sommes pas responsables des erreurs commises par vous lors de la fourniture des détails de votre compte de monnaie mobile ou bancaire.
6.2 Achat d'actifs numériques
6.2.1 Vous devez sélectionner le type et la quantité d'actifs numériques que vous souhaitez acheter chez nous: nous vous fournirons le prix d'achat en monnaie fiduciaire, le taux de conversion et les frais avant que vous ne procédiez à une transaction. Vous nous fournirez votre adresse de portefeuille Blockchain où vous souhaitez recevoir l'actif numérique acheté, puis vous sélectionnerez votre méthode de paiement (parmi une liste que nous vous fournirons) et paierez l'actif numérique. Une fois que nous aurons confirmé la réception de votre monnaie fiduciaire, nous transférerons l'actif numérique à votre portefeuille Blockchain.
6.2.2 Il est de votre seule responsabilité de vous assurer que (a) le prix payé est exactement égal au prix d'achat de l'actif numérique qui vous est vendu par nous, (b) la référence de paiement utilisée pour votre transfert de monnaie fiduciaire est identique à la référence que nous vous avons fournie, (c) votre adresse de portefeuille Blockchain est exacte, et (d) le transfert d'actifs numériques peut être effectué avec succès à votre portefeuille Blockchain, comme vous le reconnaissez expressément, certains fournisseurs de portefeuilles Blockchain imposent des limites qui peuvent entraîner le déblocage des actifs numériques par nous, mais non acceptés dans votre portefeuille Blockchain. Si les actifs numériques libérés par nous ne sont pas acceptés dans votre portefeuille Blockchain, nous ne sommes pas responsables des pertes encourues en conséquence, et l'exécution de nos obligations en lien avec la transaction sera considérée comme complète.
6.2.3 Nous afficherons votre adresse de portefeuille Blockchain conformément aux informations que nous recevons de vous ou de l'application hôte que vous avez utilisée pour lancer le Widget.
6.3 Compte de règlement
6.3.1 Vous êtes seul responsable de l'exactitude des détails que vous nous fournissez en lien avec votre compte de monnaie mobile, votre compte bancaire et votre portefeuille Blockchain. Nous ne sommes pas responsables des transferts de monnaie fiduciaire ou d'actifs numériques non effectués ou incorrectement effectués si vous avez commis des erreurs en nous fournissant et en confirmant les détails de votre compte de monnaie mobile, de votre compte bancaire ou de votre portefeuille Blockchain.
6.3.2 Votre compte de monnaie mobile, votre compte bancaire et votre portefeuille Blockchain doivent être à votre nom et sous votre seule propriété légale et bénéfique et sous votre contrôle total. Vous déclarez, garantissez, vous engagez et attester auprès de nous que vous êtes le seul propriétaire
7. Utilisation du Service
7.1 Taux de change. La valeur de l'actif numérique sera convertie en monnaie fiduciaire à un taux de change fixé par nous (le "Taux de Change"). Nous utilisons plusieurs sources pour déterminer le Taux de Change applicable à l'achat ou à la vente d'actifs numériques. Vous acceptez de reconnaître notre Taux de Change comme l'unique métrique de tarification lors de l'utilisation du Service.
7.2 Méthode de paiement. Toutes les méthodes de paiement peuvent ne pas être disponibles dans votre juridiction. Les méthodes de paiement disponibles sont indiquées sur notre site web au moment de l'initiation d'une transaction. Vous pouvez confirmer les méthodes de paiement disponibles dans votre juridiction avant de procéder à une transaction.
7.3 Achèvement de la transaction. Une transaction pour l'achat d'un actif numérique est considérée comme complétée une fois que nous livrons l'actif numérique à votre portefeuille Blockchain. Une transaction pour la vente d'un actif numérique est considérée comme complétée une fois que nous transférons la monnaie fiduciaire à votre compte de monnaie mobile ou bancaire. Lorsqu'une transaction est considérée comme complétée de l'une ou l'autre des manières précitées, nous n'avons plus aucune responsabilité ni obligation envers vous.
7.4 Informations incorrectes. Vous reconnaissez et acceptez que les transactions Blockchain, une fois complétées, sont irréversibles. Il est de votre seule responsabilité de vous assurer que toutes les informations partagées avec nous sont complètes et exactes, car nous ne sommes pas responsables des pertes que vous pourriez subir en raison de la fourniture d'informations incorrectes ou incomplètes.
7.5 Prestataires de services tiers. Nous utilisons des processeurs de paiement tiers pour régler vos transactions, et nous n'assumons pas (et déclinons expressément) toute responsabilité pour les retards ou erreurs commis par de tels prestataires de services tiers. Nous n'assumons pas également (et déclinons expressément) toute responsabilité pour les restrictions ou limites imposées par vos fournisseurs de portefeuilles Blockchain ou tout autre fournisseur de portefeuilles tiers.
7.6 Limites de transaction. À notre seule discrétion, vos transactions peuvent être soumises à des limites de transaction et de volume lors de l'utilisation du Service, et nous nous réservons le droit de modifier ces limites de temps à autre, également à notre seule discrétion. Nous pouvons examiner et, si nous le déterminons à notre discrétion, augmenter ces limites si vous répondez à nos exigences pour une mise à niveau, bien qu'il n'y ait aucune obligation pour nous de le faire.
7.7 Impôts. Vous êtes responsable de tous les impôts de toute nature qui peuvent s'appliquer aux paiements que vous effectuez ou recevez ou aux transactions que vous entreprenez. Il est de votre seule responsabilité de déclarer et de payer ces impôts aux autorités fiscales appropriées.
7.8 Accès non autorisé. Vous devez nous informer immédiatement si vous soupçonnez ou découvrez un accès non autorisé à votre compte, vos informations personnelles identifiables ou autres données, par e-mail à [email protected]. Nous ne sommes pas responsables des pertes que vous pourriez subir en raison d'un accès non autorisé à votre compte. Cela inclut, mais sans s'y limiter, lorsque vous fournissez intentionnellement ou par négligence l'accès à votre compte à un tiers.
8. Utilisation interdite
8.1 Vous vous engagez à ne pas:
8.1.1 utiliser le Service à des fins illégales, criminelles, nuisibles ou frauduleuses,
8.1.2 accéder, stocker, distribuer ou transmettre des virus, des codes malveillants ou d'autres technologies nuisibles,
8.1.3 exproprier des données ou faire quoi que ce soit qui porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'un tiers,
8.1.4 inverser la conception, copier, modifier, extraire des données, automatiser ou revendre une partie du Service,
8.1.5 utiliser l'adresse e-mail de quelqu'un d'autre pour accéder au Service ou permettre à quiconque d'accéder au Service en utilisant votre adresse e-mail,
8.1.6 utiliser tout système automatisé pour envoyer plus de messages de requête à nos serveurs qu'un humain ne pourrait raisonnablement produire pendant la même période ou imposer une charge déraisonnablement lourde sur notre infrastructure.
9. Annulation de transaction.
9.1 Nous pouvons annuler une transaction sans préavis si nous ne recevons pas le prix d'achat correct de votre part. Lorsque nous annulons votre transaction, vous pouvez être responsable des coûts de remboursement de la monnaie fiduciaire. Par conséquent, vous devez vous assurer que le prix d'achat payé est le même que le prix d'achat qui vous a été communiqué par nous.
9.2 Si nous ne pouvons pas compléter votre commande, nous vous informerons, si possible, des raisons de l'annulation et des explications sur la façon de corriger toute erreur factuelle. Cependant, nous ne vous notifierons pas si une telle notification serait illégale. Nous rembourserons votre paiement en monnaie fiduciaire sur le compte de paiement d'où vous nous avez envoyé la monnaie fiduciaire, tant que nous sommes autorisés à le faire en vertu des lois applicables.
10. Représentation.
10.1 Vous nous déclarez que:
10.1.1 vous répondez à nos critères d'éligibilité,
10.1.2 toutes les informations que vous nous fournirez sont vraies, correctes et complètes,
10.1.3 vous assurez une conformité totale avec les lois et réglementations pertinentes lors de vos transactions avec nous,
10.1.4 vous êtes le propriétaire légal de tout compte de paiement et portefeuille que vous transférez vers et depuis,
10.1.5 vous ne vous engagerez pas, directement ou indirectement, dans une activité qui nous ferait violer des lois, des règles et des réglementations applicables à vous et à nous, y compris, mais sans s'y limiter, (i) toute loi applicable conçue pour lutter contre le financement du terrorisme et le blanchiment d'argent (y compris mais non limité aux lois, règles anti-blanchiment et anti-terrorisme), et (ii) les programmes de sanctions économiques des États-Unis, des Nations Unies, de l'Union Européenne, du Royaume-Uni, ou de tout autre pays.
11. Indemnisation.
Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité nous-mêmes, nos actionnaires, nos filiales et affiliés, ainsi que chacun de nos et leurs directeurs, dirigeants, employés, agents et représentants, contre toutes pertes, responsabilités, réclamations, demandes, jugements et dépenses, y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires raisonnables d'avocats, découlant de ou en lien de quelque manière que ce soit avec votre utilisation ou violation de cet Accord.
12. Limitation de responsabilité.
12.1 Sauf si la loi applicable l'exige autrement, pour chaque manquement ou violation de contrat de notre part, votre recours exclusif et maximal contre nous est le remboursement du prix d'achat uniquement. Aucun autre recours n'est disponible pour vous, y compris, mais sans s'y limiter, tout recours pour dommages indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs. Ces limitations s'appliquent que votre réclamation résulte de notre négligence, d'autres fautes, erreurs, omissions, ou non-performance. Nous n'acceptons aucune responsabilité pour les actes ou omissions de tout tiers.
12.2 Nous ne serons pas responsables envers vous (a) pour tout retard ou erreur, ou toute réclamation, perte ou dommage, résultant de circonstances hors de notre contrôle, y compris, sans limitation, les actes d'autorités gouvernementales, les urgences nationales, les insurrections, les guerres ou émeutes; (b) pour toute réclamation, perte ou dommage résultant de votre non-respect de ces termes, des défaillances du système de communication, ou des dysfonctionnements attribuables à votre appareil, à un service internet, ou à un système de paiement; (c) si nous sommes incapables de compléter une transaction parce que nous n'avons pas reçu le prix d'achat correct; (d) si vous ne nous avez pas fourni des informations correctes, complètes ou en temps opportun.
12.3 Vous acceptez expressément et comprenez que le service est fourni sur une base « tel quel » et « selon disponibilité ». Nous déclinons expressément toutes garanties de toute sorte, qu'elles soient explicites ou implicites, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de commercialisation, d'adéquation à un usage particulier et de non-violation.
13. Clôture de compte.
13.1 Vous avez le droit de mettre fin à cet Accord et de fermer votre compte à tout moment en contactant [email protected]. Vous ne devez pas fermer votre compte pour éviter une enquête. Vous acceptez de continuer à être seul responsable de toutes les obligations liées à votre compte même après qu'il soit banni ou fermé de manière permanente.
13.2 Nous pouvons mettre fin à cet Accord et fermer votre compte en vous donnant un préavis raisonnable. Nous pouvons également bannir ou fermer votre compte sans préavis dans certaines circonstances si:
13.2.1 vous violez une disposition de cet Accord.
13.2.2 nous sommes requis ou dirigés de le faire par un tribunal compétent, une autorité gouvernementale, une agence publique, ou une agence d'application de la loi.
13.2.3 nous avons des raisons de croire que vous violez une loi ou un règlement applicable.
13.2.4 nous avons des raisons de croire que vous êtes impliqué dans une activité frauduleuse, de blanchiment d'argent, de financement du terrorisme ou toute autre activité criminelle ou illégale.
13.2.5 nous soupçonnons une violation de sécurité ou une utilisation non autorisée ou frauduleuse.
14. Résolution des disputes et loi applicable.
Veuillez vous référer à notre Accord d'Utilisateur. Les mêmes dispositions sur la résolution des disputes et la loi applicable s'appliquent.
15. Avertissement.
Les actifs numériques sont des investissements spéculatifs et comportent un degré élevé de risque personnel. La valeur d'un actif numérique peut rapidement augmenter ou diminuer à tout moment, et elle peut même tomber à zéro. Cela signifie qu'il y a un risque de perte totale du capital sans recours légal. Il ne peut y avoir aucune assurance que tout actif numérique est ou sera viable, liquide ou solvable. Vous acceptez et reconnaissez les risques associés à l'achat et à la vente d'actifs numériques via notre Service, y compris les risques associés aux fluctuations des taux de change pertinents au fil du temps et de la plateforme partenaire. Vous acceptez de ne pas utiliser notre Service pour des transactions spéculatives. Nous n'offrons pas de conseils financiers, si vous pensez avoir besoin de conseils financiers à tout moment, nous vous recommandons de contacter votre avocat ou conseiller financier avant de procéder.